PROUDHON (Pierre-Joseph) - Philosophie de la mis�re - La police ou l'imp�t
Date : jeudi 21 d�cembre 2006 @ 04:16:28 :: Sujet : Philosophie
Dans la position de ses principes, l�humanit�, comme si elle ob�issait � un ordre souverain, ne r�trograde jamais. Pareille au voyageur qui par des sinuosit�s obliques s��l�ve de la vall�e profonde au sommet de la montagne, elle suit intr�pidement sa route en zigzag, et marche � son but d�un pas assur�, sans repentir et sans arr�t. Parvenu � l�angle du monopole, le g�nie social porte en arri�re un m�lancolique regard, et dans une r�flexion profonde il se dit : " le monopole a tout �t� au pauvre mercenaire, pain, v�tement, foyer, �ducation, libert� et s�ret�. Je mettrai le monopoleur � contribution ; � ce prix je lui conserverai son privil�ge. " la terre et les mines, les for�ts et les eaux, premier domaine de l�homme, sont pour le prol�taire en interdit. J�interviendrai dans leur exploitation, j�aurai ma part des produits, et le monopole terrien sera respect�. " l�industrie est tomb�e en f�odalit� : mais c�est moi qui suis le suzerain. Les seigneurs me payeront tribut, et ils conserveront le b�n�fice de leurs capitaux. " le commerce pr�l�ve sur le consommateur des profits usuraires. Je s�merai sa route de p�ages, je timbrerai ses mandats et viserai ses exp�ditions, et il passera. " le capital a vaincu le travail par l�intelligence. Je vais ouvrir des �coles ; et le travailleur, rendu lui-m�me intelligent, pourra devenir � son tour capitaliste. " la circulation manque aux produits et la vie sociale est comprim�e.
Je construirai des routes, des ponts, des canaux, des march�s, des th��tres et des temples, et ce sera � la fois un travail, une richesse et un d�bouch�. " le riche vit dans l�abondance, pendant que l�ouvrier pleure famine. J��tablirai des imp�ts sur le pain, le vin, la viande, le sel et le miel, sur les objets de n�cessit� et sur les choses de prix, et ce sera une aum�ne pour mes pauvres. " et je pr�poserai des gardes sur les eaux, les for�ts, les campagnes, les mines et les routes ; j�enverrai des collecteurs pour l�imp�t et des pr�cepteurs pour l�enfance ; j�aurai une arm�e contre les r�fractaires, des tribunaux pour les juger, des prisons pour les punir, et des pr�tres qui les maudissent. Tous ces emplois seront livr�s au prol�tariat et pay�s par les hommes du monopole. " telle est ma volont� certaine et efficace. " nous avons � prouver que la soci�t� ne pouvait ni mieux penser ni plus mal agir : ce sera l�objet d�une revue qui, je l�esp�re, �clairera le probl�me social d�une nouvelle lumi�re. Toute mesure de police g�n�rale, tout r�glement d�administration et de commerce, de m�me que toute loi d�imp�t, n�est au fond qu�un des articles innombrables de cette antique transaction, toujours viol�e et toujours reprise, entre le patriciat et le prol�tariat. Que les parties ou leurs repr�sentants n�en aient rien su ; que m�me elles aient fr�quemment envisag� leurs constitutions politiques sous un tout autre point de vue, peu nous importe : ce n�est point � l�homme, l�gislateur ou prince, que nous demandons le sens de ses actes, c�est aux actes eux-m�mes.
I - Id�e synth�tique de l�imp�t. Point de d�part et d�veloppement de cette id�e.
Afin de rendre plus intelligible ce qui devra suivre, je vais, par une esp�ce de renversement de la m�thode que nous avons jusqu�� pr�sent suivie, exposer la th�orie sup�rieure de l�imp�t ; j�en donnerai ensuite la gen�se ; enfin j�en exposerai la contradiction et les r�sultats. L�id�e synth�tique de l�imp�t, ainsi que sa conception originaire, fournirait mati�re aux plus vastes d�veloppements. Je me bornerai � un simple �nonc� des propositions, avec indication sommaire des preuves. L�imp�t, dans son essence et sa destination positive, est la forme de r�partition de cette esp�ce de fonctionnaires qu�Adam Smith a d�sign�s sous le nom d�improductifs �, bien qu�il conv�nt, autant que personne, de l�utilit� et m�me de la n�cessit� de leur travail dans la soci�t�. Par cette qualification d�improductifs �, Adam Smith, dont le g�nie a tout entrevu et nous a laiss� tout � faire, entendait que le produit de ces travailleurs est n�gatif �, ce qui est tr�s-diff�rent de nul �, et qu�en cons�quence la r�partition suit � leur �gard un autre mode que l��change. Consid�rons, en effet, ce qui se passe, au point de vue de la r�partition, dans les quatre grandes divisions du travail collectif, extraction, industrie, commerce, agriculture . Chaque producteur apporte sur le march� un produit r�el dont la quantit� peut se mesurer, la qualit� s�appr�cier, le prix se d�battre, et finalement la valeur s�escompter, soit contre d�autres services ou marchandises, soit en num�raire. Pour toutes ces industries, la r�partition n�est donc pas autre chose que l��change mutuel des produits, selon la loi de proportionnalit� des valeurs. Rien de semblable n�a lieu avec les fonctionnaires dits � publics . Ceux-ci obtiennent leur droit � la subsistance, non par la production d�utilit�s r�elles, mais par l�improductivit� m�me o�, sans qu�il y ait de leur faute, ils sont retenus.
Pour eux la loi de proportionnalit� est inverse : tandis que la richesse sociale se forme et s�accro�t en raison directe de la quantit�, de la vari�t� et de la proportion des produits effectifs fournis par les quatre grandes cat�gories industrielles ; le d�veloppement de cette m�me richesse, le perfectionnement de l�ordre social, supposent au contraire, en ce qui regarde le personnel de la police, une r�duction progressive et ind�finie. Les fonctionnaires de l��tat sont donc bien v�ritablement improductifs. � cet �gard J-B Say pensait comme Adam Smith, et tout ce qu�il a �crit � ce sujet pour corriger son ma�tre, et qu�on a eu la maladresse de compter parmi ses titres de gloire, provient uniquement, comme il est facile de le voir, d�un malentendu. En un mot, le salaire des employ�s du gouvernement constitue pour la soci�t� un � d�ficit � ; il doit �tre port� au compte des � pertes �, que le but de l�organisation industrielle doit �tre d�att�nuer sans cesse : quelle autre qualification donner apr�s cela aux hommes du pouvoir, si ce n�est celle d�Adam Smith ? Voil� donc une cat�gorie de services qui, ne donnant pas de produits r�els, ne peuvent aucunement se solder en la forme ordinaire ; des services qui ne tombent pas sous la loi de l��change, qui ne peuvent devenir l�objet d�une sp�culation particuli�re, d�une concurrence, d�une commandite, ni d�aucune esp�ce de commerce ; des services qui, cens�s au fond remplis gratuitement par tout le monde, mais confi�s, en vertu de la loi de division du travail, � un petit nombre d�hommes sp�ciaux qui s�y livrent exclusivement, doivent en cons�quence �tre pay�s. L�histoire confirme cette donn�e g�n�rale.
L�esprit humain, qui sur chaque probl�me essaie toutes les solutions, a entrepris aussi de soumettre � l��change les fonctions publiques : pendant longtemps les magistrats en France, comme les notaires, etc., n�ont v�cu que de leurs �pices. Mais l�exp�rience a prouv� que ce mode de r�partition employ� avec des improductifs �tait trop co�teux, sujet � trop d�inconv�nients, et l�on a d� y renoncer. L�organisation des services improductifs contribue au bien-�tre g�n�ral de plusieurs sortes : d�abord, en d�livrant les producteurs des soins de la chose publique, � laquelle tous doivent participer, et dont par cons�quent tous sont plus ou moins esclaves ; secondement, en cr�ant dans la soci�t� une centralisation artificielle, image et pr�lude de la solidarit� future des industries ; enfin, en donnant le premier essai de pond�ration et de discipline. Ainsi, nous reconnaissons, avec J- B Say, l�utilit� des magistrats et autres agents de l�autorit� publique ; mais nous soutenons que cette utilit� est toute n�gative, et nous maintenons en cons�quence � ses auteurs le titre d�improductifs que leur a donn� Adam Smith, non par aucun sentiment de d�faveur, mais parce qu�effectivement ils ne peuvent se classer dans la cat�gorie des producteurs. " l�imp�t, dit tr�s-bien un �conomiste de l��cole de Say, M. J Garnier, l�imp�t est une � privation qu�il faut chercher � diminuer le plus possible, jusqu�� concurrence des besoins de la soci�t�. " si l��crivain que je cite a r�fl�chi au sens de ses paroles, il a vu que le mot � privation dont il se sert est synonyme de � non-production �, et qu�en cons�quence ceux au b�n�fice desquels l�imp�t se recueille, sont bien v�ritablement des � improductifs.
J�insiste sur cette d�finition, qui me semble d�autant moins contestable que si l�on dispute encore sur le mot, tout le monde est d�accord sur la chose, parce qu�elle contient le germe de la plus grande r�volution qui doive s�accomplir dans le monde, je veux parler de la subordination des fonctions improductives aux fonctions productives, en un mot de la soumission effective, toujours demand�e et jamais obtenue, de l�autorit� aux citoyens. C�est une cons�quence du d�veloppement des contradictions �conomiques, que l�ordre dans la soci�t� se montre d�abord comme � revers ; que ce qui doit �tre en haut soit plac� en bas ; ce qui doit �tre en relief paraisse taill� en creux, et ce qui doit recevoir la lumi�re soit rejet� dans l�ombre. Ainsi, le pouvoir, qui par essence est, comme le capital, l�auxiliaire et le subordonn� du travail, devient, par l�antagonisme de la soci�t�, l�espion, le juge et le tyran des fonctions productives ; le pouvoir, � qui son inf�riorit� originelle commande l�ob�issance, est prince et souverain. Dans tous les temps, les classes travailleuses ont poursuivi contre la caste officielle la solution de cette antinomie, dont la science �conomique seule peut donner la clef. Les oscillations, c�est-�-dire les agitations politiques qui r�sultent de cette lutte du travail contre le pouvoir, tant�t am�nent une d�pression de la force centrale, qui compromet jusqu�� l�existence de la soci�t� ; tant�t, exag�rant outre mesure cette m�me force, engendre le despotisme. Puis les privil�ges du commandement, les joies infinies qu�il donne � l�ambition et � l�orgueil, faisant des fonctions improductives l�objet de la convoitise g�n�rale, un nouveau ferment de discorde p�n�tre la soci�t�, qui, divis�e d�j� d�une part en capitalistes et salari�s, de l�autre en producteurs et improductifs, se divise de nouveau pour le pouvoir en monarchistes et d�mocrates.
Les conflits de la royaut� et de la r�publique nous fourniraient la mati�re du plus merveilleux, du plus int�ressant de nos �pisodes. Les bornes de cet ouvrage ne nous permettent pas une excursion si longue ; et apr�s avoir signal� ce nouvel embranchement du vaste r�seau des aberrations humaines, nous nous renfermerons exclusivement, en parlant de l�imp�t, dans la question �conomique. Telle est donc, dans son expos� le plus succinct, la th�orie synth�tique de l�imp�t, c�est-�-dire, si j�ose me permettre cette comparaison famili�re, de cette cinqui�me roue du char de l�humanit�, qui fait tant de bruit, et qu�on appelle, en style gouvernemental, l��tat. -l��tat, la police, ou leur moyen d�existence, l�imp�t, c�est, je le r�p�te, le nom officiel de la classe qu�on d�signe en �conomie politique sous le nom d�improductifs, en un mot de la domesticit� sociale. Mais la raison publique n�atteint pas de plein saut � cette id�e simple, qui, pendant des si�cles, doit rester � l��tat d�une conception transcendantale. Pour que la civilisation franchisse un tel sommet, il faut qu�elle traverse d�effroyables orages et des r�volutions sans nombre, dans chacune desquelles on dirait qu�elle renouvelle ses forces par un bain de sang. Et lorsque enfin la production, repr�sent�e par le capital, semble au moment de subalterniser tout � fait l�organe improductif, l��tat ; la soci�t� alors se soul�ve d�indignation ; le travail pleure de se voir bient�t libre ; la d�mocratie fr�mit de l�abaissement du pouvoir ; la justice crie au scandale, et tous les oracles des dieux qui s�en vont s�exclament avec terreur que l�abomination de la d�solation est dans le lieu saint, et que la fin des temps est venue. Tant il est vrai que l�humanit� ne veut jamais ce qu�elle cherche, et que le moindre progr�s ne se peut r�aliser sans jeter la panique parmi les peuples !
Quel est donc, dans cette �volution, le point de d�part de la soci�t�, et par quel d�tour arrive-t-elle � la r�forme politique, c�est-�-dire � l��conomie dans ses d�penses, � l��galit� de r�partition de son imp�t, et � la subordination du pouvoir � l�industrie ? C�est ce que nous allons dire en peu de mots, r�servant les d�veloppements pour la suite. L�id�e originaire de l�imp�t est celle d�un rachat. Comme, par la loi de Mo�se, chaque premier-n� �tait cens� appartenir � J�hovah, et devait �tre rachet� par une offrande ; ainsi l�imp�t se pr�sente partout sous la forme d�une d�me ou d�un droit r�galien par lequel le propri�taire rach�te chaque ann�e du souverain le b�n�fice d�exploitation qu�il est cens� ne tenir que de lui. Cette th�orie de l�imp�t n�est au surplus qu�un des articles particuliers de ce que l�on appelle le contrat social. Les anciens et les modernes s�accordent tous, en termes plus ou moins explicites, � pr�senter l��tat juridique des soci�t�s comme une r�action de la faiblesse contre la force. Cette id�e domine dans tous les ouvrages de Platon, notamment dans le gorgias, o� il soutient, avec plus de subtilit� que de logique, la cause des lois contre la violence, c�est-�-dire l�arbitraire l�gislatif contre l�arbitraire aristocratique et guerrier. Dans cette dispute scabreuse, o� l��vidence des raisons est �gale des deux parts, Platon ne fait qu�exprimer le sentiment de toute l�antiquit�. Longtemps avant lui Mo�se, faisant un partage des terres, d�clarant le patrimoine inali�nable, et ordonnant une purgation g�n�rale et sans remboursement de toutes les hypoth�ques � chaque cinquanti�me ann�e, avait oppos� une barri�re aux envahissements de la force. Toute la bible est un hymne � la justice, c�est-�-dire, selon le style h�breu, � la charit�, � la mansu�tude du puissant envers le faible, � la renonciation volontaire au privil�ge de la force. Solon, d�butant dans sa mission l�gislative par une abolition g�n�rale des dettes, et cr�ant des droits et des r�serves, c�est-�-dire des barri�res qui en emp�chassent le retour, ne fut pas moins r�actionnaire. Lycurgue alla plus loin il d�fendit la possession individuelle, et s�effor�a d�absorber l�homme dans l��tat, an�antissant la libert� pour mieux conserver l��quilibre.
Hobbes, faisant, et avec grande raison, d�river la l�gislation de l��tat de guerre, arriva par un autre chemin � constituer l��galit� sur une exception, le despotisme. Son livre, tant calomni�, n�est qu�un d�veloppement de cette fameuse antith�se. La charte de 1830, consacrant l�insurrection faite en 89 par la roture contre la noblesse, et d�cr�tant l��galit� abstraite des personnes devant la loi, malgr� l�in�galit� r�elle des forces et des talents qui fait le v�ritable fond du syst�me social en vigueur, n�est encore qu�une protestation de la soci�t� en faveur du pauvre contre le riche, du petit contre le grand. Toutes les lois du genre humain sur la vente, l�achat, le louage, la propri�t�, le pr�t, l�hypoth�que, la prescription, les successions, donations, testaments, la dot des femmes, la minorit�, la tutelle, etc., etc., sont de v�ritables barri�res �lev�es par l�arbitraire juridique contre l�arbitraire de la force. Le respect des contrats, la fid�lit� � la parole, la religion du serment, sont les fictions, les osselets, comme disait excellemment le fameux Lysandre, avec lesquels la soci�t� trompe les forts et les met sous le joug. L�imp�t appartient � cette grande famille d�institutions pr�ventives, coercitives, r�pressives et vindicatives, que Adam Smith d�signait sous le nom g�n�rique de police, et qui n�est, comme j�ai dit, dans sa conception originaire, que la r�action de la faiblesse contre la force. C�est ce qui r�sulte, ind�pendamment des t�moignages historiques qui abondent, et que nous laisserons de c�t� pour nous tenir exclusivement � la preuve �conomique, de la distinction naturelle qui s�est faite des imp�ts. Tous les imp�ts se divisent en deux grandes cat�gories :
1. imp�ts de r�partition �, ou de privil�ge : ce sont les plus anciennement �tablis ;
2. imp�ts de consommation ou de quotit� �, dont la tendance, en s�assimilant les premiers, est d��galiser entre tous les charges publiques.
La premi�re esp�ce d�imp�ts, -qui comprend chez nous l�imp�t foncier, celui des portes et fen�tres, la contribution personnelle, mobili�re et locative, les patentes et licences, les droits de mutation, centi�mes deniers, prestations en nature et brevets, -est la redevance que le souverain se r�serve sur tous les monopoles qu�il conc�de ou tol�re ; c�est, comme nous l�avons dit, l�indemnit� du pauvre, le laissez-passer accord� � la propri�t�. Telle a �t� la forme et l�esprit de l�imp�t dans toutes les anciennes monarchies : la f�odalit� en a �t� le beau id�al. Sous ce r�gime, l�imp�t n�est qu�un tribut � pay� par le d�tenteur au propri�taire ou commanditaire universel, le roi. Lorsque plus tard, par le d�veloppement du droit public, la royaut�, forme patriarcale de la souverainet�, commence � s�impr�gner d�esprit d�mocratique, l�imp�t devient une cotisation � que tout censitaire doit � la chose publique, et qui, au lieu de tomber dans la main du prince, est re�ue dans le tr�sor de l��tat. Dans cette �volution, le principe de l�imp�t reste intact : ce n�est pas encore l�institution qui se transforme ; c�est le souverain r�el qui succ�de au souverain figuratif. Que l�imp�t entre dans le p�cule du prince, ou qu�il serve � acquitter une dette commune, ce n�est toujours qu�une revendication de la soci�t� contre le privil�ge : sans cela, il est impossible de dire pourquoi l�imp�t est �tabli en raison proportionnelle des fortunes... etc.
Ces observations sont d�autant plus justes, que le principe qu�elles ont pour but d�opposer � celui de la r�partition proportionnelle a eu sa p�riode d�application. L�imp�t proportionnel est de beaucoup post�rieur dans l�histoire � l�hommage-lige, qui consistait en une simple d�monstration officieuse, sans redevance r�elle. La deuxi�me sorte d�imp�ts comprend en g�n�ral tous ceux que l�on d�signe, par une esp�ce d�antiphrase, sous le nom de contributions indirectes �, boissons, sels, tabacs, douane, en un mot toutes les taxes qui affectent directement la seule chose qui doive �tre tax�e, le produit. Le principe de cet imp�t, dont le nom est un vrai contre -sens, est incontestablement mieux fond� en th�orie, et d�une tendance plus �quitable que le pr�c�dent : aussi, malgr� l�opinion de la masse, toujours tromp�e sur ce qui lui sert autant que sur ce qui lui porte pr�judice, je n�h�site point � dire que cet imp�t est le seul normal, sauf la r�partition et la perception, dont je n�ai point ici � m�occuper. Car s�il est vrai, comme nous l�avons expliqu� tout � l�heure, que la vraie nature de l�imp�t soit d�acquitter, d�apr�s un mode particulier de salaire, certains services qui se d�robent � la forme habituelle de l��change, il s�ensuit que tous les producteurs, quant � l�usage personnel, jouissant �galement de ces services, doivent contribuer au solde par portions �gales. La quotit� pour chacun sera donc une fraction de son produit �changeable, ou, en d�autres termes, une retenue sur les valeurs livr�es par lui � la consommation.
Mais, sous le r�gime du monopole, et avec la perception fonci�re, le fisc atteint le produit avant qu�il soit entr� dans l��change, avant m�me qu�il soit produit : circonstance qui a pour effet de rejeter le montant de la taxe dans les frais de production, par cons�quent de la faire supporter par le consommateur et d�affranchir le monopole. Quoi qu�il en soit de la signification de l�imp�t de r�partition et de l�imp�t de quotit�, une chose demeure positive, et c�est celle qu�il nous importe surtout de savoir : c�est que, par la proportionnalit� de l�imp�t, l�intention du souverain a �t� de faire contribuer les citoyens aux charges publiques, non plus, d�apr�s le vieux principe f�odal, au moyen d�une capitation, ce qui impliquerait l�id�e d�une cotisation calcul�e en raison du nombre des impos�s, non en raison de leurs biens ; -mais au marc le franc des capitaux, ce qui suppose que les capitaux rel�vent d�une autorit� sup�rieure aux capitalistes. Tout le monde, spontan�ment et d�un accord unanime, trouve une semblable r�partition juste ; tout le monde juge donc, spontan�ment et d�un accord unanime, que l�imp�t est une reprise de la soci�t�, une sorte de r�demption du monopole. Cela est surtout frappant en Angleterre o�, par une loi sp�ciale, les propri�taires du sol et les manufacturiers acquittent, au prorata de leurs revenus, un imp�t de deux cents millions, qu�on appelle la taxe des pauvres. En deux mots, le but pratique et avou� de l�imp�t est d�exercer sur les riches, au profit du peuple, une reprise proportionnelle au capital.
Or, l�analyse et les faits d�montrent : que l�imp�t de r�partition, l�imp�t du monopole, au lieu d��tre pay� par ceux qui poss�dent, l�est presque tout entier par ceux qui ne poss�dent pas ; que l�imp�t de quotit�, s�parant le producteur du consommateur, frappe uniquement sur ce dernier, ce qui ne laisse au capitaliste que la part qu�il aurait � payer, si les fortunes �taient absolument �gales ; enfin que l�arm�e, les tribunaux, la police, les �coles, les h�pitaux, hospices, maisons de refuge et de correction, les emplois publics, la religion elle-m�me, tout ce que la soci�t� cr�e pour la d�fense, l��mancipation et le soulagement du prol�taire, pay� d�abord et entretenu par le prol�taire, est dirig� ensuite contre le prol�taire ou perdu pour lui ; en sorte que le prol�tariat, qui d�abord ne travaillait que pour la caste qui le d�vore, celle des capitalistes, doit travailler encore pour la caste qui le flagelle, celle des improductifs. Ces faits sont d�sormais si connus, et les �conomistes, je leur dois cette justice, les ont expos�s avec une telle �vidence, que je m�abstiendrai de reprendre en sous-oeuvre leurs d�monstrations, qui, du reste, ne trouvent plus de contradicteurs. Ce que je me propose de mettre en lumi�re, et que les �conomistes ne me semblent pas suffisamment avoir compris, c�est que la condition faite au travailleur par cette nouvelle phase de l��conomie sociale n�est susceptible d�aucune am�lioration ; que, hormis le cas o� l�organisation industrielle, et par suite la r�forme politique, am�nerait l��galit� des fortunes, le mal est inh�rent aux institutions de police comme la pens�e de charit� qui leur a donn� naissance ; enfin que l��tat, quelque forme qu�il affecte, aristocratique ou th�ocratique, monarchique ou r�publicaine, aussi longtemps qu�il ne sera pas devenu l�organe ob�issant et soumis d�une soci�t� d��gaux, sera pour le peuple un in�vitable enfer, j�ai presque dit une damnation l�gitime.
II - Antinomie de l�imp�t.
J�entends quelquefois les partisans du statu quo � pr�tendre que, quant au pr�sent, nous jouissons d�assez de libert�, et que m�me, en d�pit des d�clamations contre l�ordre de choses, nous sommes au-dessous de nos institutions. Je suis, du moins en ce qui regarde l�imp�t, tout � ait de l�avis de ces optimistes. D�apr�s la th�orie que nous venons de voir, l�imp�t est la r�action de la soci�t� contre le monopole. Les opinions � cet �gard sont unanimes : peuple et l�gislateur, �conomistes, journalistes et vaudevillistes, traduisant, chacun dans sa langue, la pens�e sociale, publient � l�envi que l�imp�t doit tomber sur les riches, frapper le superflu et les objets de luxe, et laisser francs ceux de premi�re n�cessit�. Bref, on a fait de l�imp�t une sorte de privil�ge pour les privil�gi�s : pens�e mauvaise, puisque c��tait par le fait reconna�tre la l�gitimit� du privil�ge, qui, dans aucun cas, et sous quelque forme qu�il se montre, ne vaut rien. Le peuple devait �tre puni de cette incons�quence �go�ste : la providence n�a pas manqu� � sa mission. D�s l�instant donc que l�imp�t e�t �t� con�u comme une revendication, il dut s��tablir proportionnellement aux facult�s, soit qu�il frapp�t le capital, soit qu�il affect�t plus sp�cialement le revenu. Or, je ferai observer que la r�partition au marc le franc de l�imp�t �tant pr�cis�ment celle que l�on adopterait dans un pays o� toutes les fortunes seraient �gales, sauf les diff�rences d�assiette et de recouvrement, le fisc est ce qu�il y a de plus lib�ral dans notre soci�t�, et que sur ce point nos moeurs sont effectivement en arri�re de nos institutions. Mais comme avec les m�chants les meilleures choses ne peuvent manquer d��tre d�testables, nous allons voir l�imp�t �galitaire �craser le peuple, pr�cis�ment parce que le peuple n�est point � sa hauteur.
Je suppose que le revenu brut de la France, pour chaque famille compos�e de quatre personnes, soit de 1000 francs : c�est un peu plus que le chiffre de M. Chevalier, qui n�a trouv� que 63 centimes par jour et par t�te, soit 9 i 9 francs 8 o centimes par m�nage. L�imp�t �tant aujourd�hui de plus d�un milliard, soit environ du huiti�me du revenu total, chaque famille, gagnant 1000 francs par ann�e, est impos�e de 125 francs. D�apr�s cela, un revenu de 2 ooo francs paye 25 o francs ; un revenu de 3 ooo francs, 375 ; un revenu de 4 ooo francs, 5 oofr, etc. La proportion est rigoureuse, et math�matiquement irr�prochable ; le fisc est s�r, de par l�arithm�tique, de ne rien perdre. Mais du c�t� des contribuables, l�affaire change totalement d�aspect. L�imp�t qui, dans la pens�e du l�gislateur, devait se proportionner � la fortune, est au contraire progressif dans le sens de la mis�re, en sorte que, plus le citoyen est pauvre, plus il paye. C�est ce que je vais m�efforcer de rendre sensible par quelques chiffres. D�apr�s l�imp�t proportionnel, il est d� au fisc : (..). L�imp�t semble donc cro�tre, d�apr�s cette s�rie, proportionnellement au revenu. Mais si l�on r�fl�chit que chaque somme de revenu se compose de 365 unit�s, dont chacune repr�sente le revenu journalier du contribuable, on ne trouvera plus que l�imp�t est proportionnel ; on trouvera qu�il est �gal. En effet, si pour un revenu de Iooo francs l��tat pr�l�ve 125 francs d�imp�t, c�est comme s�il enlevait � la famille impos�e 45 journ�es de subsistances ; de m�me les cotes contributives de 25 o, 375, 5 oo, 625, 75 o francs, r�pondant � des revenus de 2 ooo, 3 ooo, 4 ooo, 5 ooo, 6 ooo francs, ne font toujours pour chacun des b�n�ficiaires qu�un imp�t de 45 journ�es de solde.
Je dis maintenant que cette �galit� de l�imp�t est une in�galit� monstrueuse, et que c�est une �trange illusion de s�imaginer, parce que le revenu journalier est plus consid�rable, que la contribution dont il est la base est plus forte. Transportons notre point de vue du revenu personnel au revenu collectif. Par l�effet du monopole, la richesse sociale abandonnant la classe travailleuse pour sereporter sur la classe capitaliste, le but de l�imp�t a �t� de mod�rer ce d�placement et de r�agir contre l�usurpation, en exer�ant sur chaque privil�gi� une reprise proportionnelle. Mais proportionnelle � quoi ? � ce que le privil�gi� a per�u de trop, sans doute, et non pas � la fraction du capital social que son revenu repr�sente. Or, le but de l�imp�t est manqu� et la loi tourn�e en d�rision, lorsque le fisc, au lieu de prendre son huiti�me l� o� ce huiti�me existe, le demande pr�cis�ment � ceux � qui il devrait le restituer. Une derni�re op�ration rendra ceci palpable. Supposons le revenu de la France � 68 centimes par jour et par personne, le p�re de famille qui, soit � titre de salaire, soit comme revenu de ses capitaux, touche 1000 fr par ann�e, re�oit quatre parts du revenu national ; celui qui touche 2000 fr a huit parts ; celui qui touche 4 ooofr en a seize, etc. Il suit de l� que l�ouvrier qui, pour un revenu de Iooofr, paye 125 fr au fisc, rend � l�ordre public une demi-part, soit un huiti�me de son revenu et de la subsistance de sa famille ; tandis que le rentier qui, pour un revenu de 6 ooofr, ne paye que 75 ofr, r�alise un b�n�fice de I 7 parts sur le revenu collectif, ou, en d�autres termes, gagne avec l�imp�t 425 pour cent.
Reproduisons la m�me v�rit� sous une autre forme. On compte en France environ 2 ooooo �lecteurs. J�ignore quelle est la somme des contributions pay�es par ces 2 ooooo �lecteurs, mais je ne crois pas m��carter beaucoup de la v�rit� en supposant la moyenne pour chacun de 3 oofr, total, pour 2 ooooo censitaires, 6 o millions, auxquels nous ajouterons un quart en sus pour leur part de contributions indirectes, soit 7 5 millions, ou 75 fr par t�te � en supposant la famille de chaque �lecteur compos�e de cinq personnes �, que paye � l��tat la classe �lectorale. Le budget, d�apr�s � l�annuaire �conomique � de 1845, �tant de Iio 6 millions, reste I milliard 3 i millions, ce qui donne 3 ifr 3 oc pour chaque citoyen non �lecteur, deux cinqui�mes de la contribution pay�e par la classe riche. Or, pour que cette proportion f�t �quitable, il faudrait que la moyenne de bien-�tre de la classe non �lectorale f�t les deux cinqui�mes de la moyenne du bien-�tre de la classe des �lecteurs : et c�est ce qui n�est pas vrai, il s�en faut plus des trois quarts. Mais cette disproportion para�tra encore plus choquante, si l�on r�fl�chit que le calcul que nous venons de faire sur la classe �lectorale est tout � fait erron�, tout en faveur des censitaires. En effet, les seuls imp�ts qui soient compt�s pour la jouissance du droit �lectoral sont :
1. la contribution fonci�re ;
2. la personnelle et mobili�re ;
3. les portes et fen�tres ;
4. la patente.
Or, � l�exception de la personnelle et mobili�re qui varie peu, les trois autres imp�ts sont rejet�s sur les consommateurs ; et il en est de m�me de tous les imp�ts indirects, dont les d�tenteurs de capitaux se font rembourser par les consommateurs, � l�exception toutefois des droits de mutation qui frappent directement le propri�taire, et s��l�vent en totalit� � 150 millions. Or, si nous estimons que la propri�t� �lectorale figure dans cette derni�re somme pour un sixi�me, ce qui est beaucoup dire, la portion de contributions directes � 4 o 9 millions � �tant par t�te de 1 2 fr, celle des contributions indirectes � 547 millions � 1 6 fr, la moyenne d�imp�t pay�e par chaque �lecteur ayant un m�nage compos� de cinq personnes, sera au total de 265 fr, pendant que la part de l�ouvrier, qui n�a que sa brasse pour se nourrir, lui, sa femme et deux enfants, sera de 11 2 fr. -en termes plus g�n�raux, la moyenne de contribution par t�te dans la classe sup�rieure sera de 53 fr ; dans la classe inf�rieure, de 28. Sur quoi je renouvelle ma question : le bien-�tre est-il, en de�� du cens �lectoral, la moiti� de ce qu�il est au del� ? Il en est de l�imp�t comme des publications p�riodiques, qui co�tent en r�alit� d�autant plus cher qu�elles paraissent plus rarement.
Un journal quotidien co�te 40 fr, un hebdomadaire 10 fr, un mensuel 4 fr. Toutes choses d�ailleurs suppos�es �gales, les prix d�abonnement de ces journaux sont entre eux comme les nombres 4 o, 7 oeti 2 o, la chert� croissant avec la raret� des publications. Or, telle est pr�cis�ment la marche de l�imp�t : c�est un abonnement pay� par chaque citoyen en �change du droit de travailler et de vivre. Celui qui use de ce droit dans la moindre proportion, paye davantage ; celui qui en use un peu plus, paye moins ; celui qui en use beaucoup, paye peu. Les �conomistes sont g�n�ralement d�accord de tout cela. Ils ont attaqu� l�imp�t proportionnel, non-seulement dans son principe, mais dans son application ; ils en ont relev� les anomalies, qui, presque toutes, proviennent de ce que le rapport du capital au revenu, ou de la surface cultiv�e � la rente, n�est jamais fixe. " soit une contribution d�un dixi�me sur le revenu des terres... etc. " ces r�flexions sont fort justes, bien qu�elles ne tombent que sur la perception ou l�assiette, et n�atteignent pas le principe m�me de l�imp�t. Car, en supposant la r�partition faite sur le revenu, au lieu de l��tre sur le capital, il reste toujours ceci, que l�imp�t, qui devrait �tre proportionnel aux fortunes, est � la charge du consommateur. Les �conomistes ont franchi le pas : ils ont reconnu hautement que l�imp�t proportionnel �tait inique. " l�imp�t, dit Say, ne peut jamais �tre lev� sur le n�cessaire. " -cet auteur, il est vrai, ne d�finit pas ce que l�on doit entendre par le n�cessaire, mais nous pouvons suppl�er � cette omission.
Le n�cessaire est ce qui revient � chaque individu sur le produit total du pays, d�duction faite de ce qui doit �tre pr�lev� pour l�imp�t. Ainsi, pour compter en nombres ronds, la production en France �tant de huit milliards, et l�imp�t d�un milliard, le n�cessaire de chaque individu, par jour, est de 56 centimes et demi. Tout ce qui d�passe ce revenu est seul susceptible d��tre tax�, d�apr�s J-B Say : tout ce qui est au-dessous doit rester sacr� pour le fisc. C�est ce qu�exprime le m�me auteur en d�autres termes, lorsqu�il dit : " l�imp�t proportionnel n�est pas �quitable. " Adam Smith avait d�j� dit avant lui : " il n�est point d�raisonnable que le riche contribue aux d�penses publiques, non-seulement � proportion de son revenu, mais pour quelque chose de plus. -j�irai plus loin, ajoute Say : je ne craindrai pas de dire que l�imp�t progressif est le seul �quitable. " -et M. J Garnier, dernier abr�viateur des �conomistes : " les r�formes doivent tendre � �tablir une �galit� progressionnelle, si je puis ainsi dire, bien plus juste, bien plus �quitable que la pr�tendue �galit� de l�imp�t, laquelle n�est qu�une monstrueuse in�galit�. " ainsi, d�apr�s l�opinion g�n�rale et d�apr�s le t�moignage des �conomistes, deux choses sont av�r�es : l�une que dans son principe l�imp�t est r�actionnaire au monopole et dirig� contre le riche ; l�autre, que dans la pratique ce m�me imp�t est infid�le � son but ; qu�en frappant le pauvre de pr�f�rence, il commet une injustice, et que le l�gislateur doit tendre constamment � le r�partir d�une fa�on plus �quitable.
J�avais besoin d��tablir solidement ce double fait avant de passer � d�autres consid�rations : � pr�sent commence ma critique. Les �conomistes, avec cette bonhomie d�honn�tes gens qu�ils ont h�rit�e de leurs anciens, et qui fait encore aujourd�hui tout leur �loge, n�ont eu garde de s�apercevoir que la th�orie progressionnelle de l�imp�t, qu�ils indiquent aux gouvernements comme le nec plus ultr� � d�une sage et lib�rale administration, �tait contradictoire dans ses termes, et grosse d�une l�gion d�impossibilit�s. Ils ont accus� tour � tour de l�oppression du fisc la barbarie des temps, l�ignorance des princes, les pr�jug�s de caste, l�avidit� des traitants, tout ce qui, en un mot, suivant eux, emp�chant la progression de l�imp�t, faisait obstacle � la pratique sinc�re de l��galit� devant le budget ; ils ne se sont pas dout�s un instant que ce qu�ils demandaient sous le nom d�imp�t progressif �tait le renversement de toutes les notions �conomiques. Ainsi, ils n�ont pas vu, par exemple, que l�imp�t �tait progressif par cela m�me qu�il �tait proportionnel, mais que seulement la progression se trouvait prise � rebours, �tant dirig�e, comme nous l�avons dit, non pas dans le sens de la plus grande fortune, mais dans le sens de la plus petite. Si les �conomistes avaient eu l�id�e nette de ce renversement, invariable dans tous les pays � imp�ts, un ph�nom�ne si singulier n�e�t pas manqu� d�attirer leur attention ; ils en auraient recherch� les causes, et ils eussent fini par d�couvrir que ce qu�ils prenaient pour un accident de la civilisation, un effet des inextricables difficult�s du gouvernement humain, �tait le produit de la contradiction inh�rente � toute l��conomie politique.
L�imp�t progressif, appliqu�, soit au capital, soit au revenu, est la n�gation m�me du monopole, de ce monopole que l�on rencontre partout, dit M. Rossi, sur la route de l��conomie sociale ; qui est le vrai stimulant de l�industrie, l�espoir de l��pargne, le conservateur et le p�re de toute richesse ; duquel nous avons pu dire enfin que la soci�t� ne peut exister avec lui, mais qu�elle ne serait pas sans lui. Que l�imp�t devienne tout � coup ce qu�il est indubitable qu�il doit �tre, savoir, la contribution proportionnelle � ou progressionnelle, c�est la m�me chose � de chaque producteur aux charges publiques, aussit�t la rente et le b�n�fice sont confisqu�s partout au profit de l��tat ; le travail est d�pouill� du fruit de ses oeuvres ; chaque individu �tant r�duit � la portion congrue de 56 centimes et demi, la mis�re devient g�n�rale ; le pacte form� entre le travail et le capital est dissous, et la soci�t�, priv�e de gouvernail, r�trograde jusqu�� son origine. On dira peut-�tre qu�il est ais� d�emp�cher l�annihilation absolue des b�n�fices du capital, en arr�tant � un moment quelconque l�effet de la progression. �clectisme, juste- milieu, accommodement avec le ciel ou avec la morale : ce sera donc toujours la m�me philosophie ! La vraie science r�pugne � de pareilles transactions. Tout capital engag� doit rentrer au producteur sous forme d�int�r�ts ; tout travail doit laisser un exc�dant, tout salaire �tre �gal au produit. Sous l��gide de ces ois, la soci�t� r�alise sans cesse, par la plus grande vari�t� des productions, la plus grande somme de bien-�tre possible. Ces lois sont absolues : les violer, c�est meurtrir, c�est mutiler la soci�t�. Ainsi, le capital, qui n�est autre chose apr�s tout que du travail accumul�, est inviolable. Mais d�autre part, la tendance � l��galit� n�est pas moins imp�rieuse : elle se manifeste � chaque phase �conomique avec une �nergie croissante et une autorit� invincible. Vous avez donc � satisfaire tout � la fois au travail et � la justice : vous devez donner au premier des garanties de plus en plus r�elles, et procurer la seconde sans concession ni ambigu�t�. Au lieu de cela, vous ne savez que substituer sans cesse � vos th�ories le bon plaisir du prince, arr�ter le cours des lois �conomiques par un pouvoir arbitraire, et, sous pr�texte d��quit�, mentir �galement au salaire et au monopole !
Votre libert� n�est qu�une demi- libert�, votre justice qu�une demi-justice, et toute votre sagesse consiste dans ces moyens termes dont l�iniquit� est toujours double, puisqu�ils ne font droit aux pr�tentions ni de l�une ni de l�autre partie ! Non, telle ne peut �tre la science que vous nous avez promise, et qui, en nous d�voilant les secrets de la production et de la consommation des richesses, doit r�soudre sans �quivoque les antinomies sociales. Votre doctrine semi-lib�rale est le code du despotisme, et d�c�le en vous autant l�impuissance d�avancer que la honte de reculer. Si la soci�t�, engag�e par ses ant�c�dents �conomiques, ne peut jamais rebrousser chemin ; si, jusqu�� ce que vienne l��quation universelle, le monopole doit �tre maintenu dans sa possession, nul changement n�est possible dans l�assiette de l�imp�t : seulement il y a l� une contradiction qui, comme toute autre, doit �tre pouss�e jusqu�� �puisement. Ayez donc le courage de vos opinions : respect � l�opulence, et point de mis�ricorde pour le pauvre, que le dieu du monopole a condamn�. Moins le mercenaire a de quoi vivre, plus il faut qu�il paye : (..). Cela est n�cessaire, cela est fatal : il y va du salut de la soci�t�. Essayons toutefois de retourner la progression de l�imp�t, et de faire qu�au lieu du travailleur, ce soit le capitaliste qui rende le plus. J�observe d�abord qu�avec le mode habituel de perception, un tel renversement est impraticable. En effet, si l�imp�t frappe sur le capital exploitable, la totalit� de cet imp�t est compt�e parmi les frais de production, et alors de deux choses l�une : ou le produit, malgr� l�augmentation de la valeur v�nale, sera achet� par le consommateur, et par cons�quent le producteur sera d�charg� de la taxe ; ou bien ce m�me produit sera trouv� trop cher, et dans ce cas l�imp�t, comme l�a tr�s- bien dit J-B Say, agit � la fa�on d�une d�me qui serait mise sur les semences, il emp�che la production.
C�est ainsi qu�un droit de mutation trop �lev� arr�te la circulation des immeubles, et rend les fonds moins productifs, en s�opposant � ce qu�ils changent de mains. Si, au contraire, l�imp�t tombe sur le produit, ce n�est plus qu�un imp�t de quotit�, que chacun acquitte suivant l�importance de sa consommation, tandis que le capitaliste, qu�il s�agissait d�atteindre, est pr�serv�. D�ailleurs, la supposition d�un imp�t progressif ayant pour base soit le produit, soit le capital, est parfaitement absurde. Comment concevoir que le m�me produit soit frapp� d�un droit de Iopioo chez tel d�bitant, et seulement de 5 chez tel autre ? Comment des fonds d�j� grev�s d�hypoth�ques, et qui tous les jours changent de ma�tres, comment un capital form� par commandite ou par la seule fortune d�un individu, seront-ils discern�s par le cadastre, et tax�s, non plus en raison de leur valeur ou de leur rente, mais en raison de la fortune ou des b�n�fices pr�sum�s du propri�taire ?... reste donc une derni�re ressource, c�est d�imposer le revenu net, de quelque mani�re qu�il se forme, de chaque contribuable. Par exemple, un revenu de 1000 fr payerait 10 p 100 ; un revenu de 2 000 fr, 20 p 100 ; un revenu de 3 000 fr, 30 p 100, etc. Laissons de c�t� les mille difficult�s et vexations du recensement, et supposons l�op�ration aussi facile qu�on voudra. Eh bien ! Voil� pr�cis�ment le syst�me que j�accuse d�hypocrisie, de contradiction et d�injustice. Je dis en premier lieu que ce syst�me est hypocrite, parce qu�� moins d�enlever au riche la portion enti�re de revenu qui d�passe la moyenne du produit national par famille, ce qui est inadmissible, il ne ram�ne pas, comme on l�imagine, la progression de l�imp�t du c�t� de la richesse ; tout au plus il en change la raison proportionnelle. Ainsi, la progression actuelle de l�imp�t, pour les fortunes de 1000 fr de revenu et au-dessous, �tant comme celle des chiffres 10, 11, 12, 13, etc. ; et pour les fortunes de 1000 fr de revenu et au-dessus, comme celle des nombres 10, 9, 8, 7, 6, etc., l�imp�t augmentant toujours avec la mis�re, et d�croissant avec la richesse : si l�on se bornait � d�grever l�imp�t indirect qui frappe surtout la classe pauvre, et qu�on impos�t d�autant le revenu de la classe riche, la progression ne serait plus, il est vrai, pour la premi�re, que comme celle des nombres (..)�, etc. ; et pour la seconde, comme (..)�, etc.
Mais cette progression, quoique moins rapide des deux c�t�s, n�en serait pas moins toujours dirig�e dans le m�me sens, toujours � rebours de la justice : et c�est ce qui fait que l�imp�t, dit progressif, capable tout au plus d�alimenter le bavardage des philanthropes, n�est d�aucune valeur scientifique. Rien n�est chang� par lui dans la jurisprudence fiscale : c�est toujours, comme dit le proverbe, au pauvre que va la besace, toujours le riche qui est l�objet des sollicitudes du pouvoir. J�ajoute que ce syst�me est contradictoire. En effet, donner et retenir ne vaut, � disent les jurisconsultes. Pourquoi donc, au lieu de consacrer des monopoles dont le seul b�n�fice pour les titulaires serait d�en perdre aussit�t, avec le revenu, toute la jouissance, ne pas d�cr�ter tout de suite la loi agraire ? Pourquoi mettre dans la constitution que chacun jouit librement du fruit de son travail et de son industrie, lorsque, par le fait ou par la tendance de l�imp�t, cette permission n�est accord�e que jusqu�� concurrence d�un dividende de 56 c et demi par jour, chose, il est vrai, que la loi n�aurait pas pr�vue, mais qui r�sulterait n�cessairement de la progression ? Le l�gislateur, en nous confirmant dans nos monopoles, a voulu favoriser la production, entretenir le feu sacr� de l�industrie : or, quel int�r�t aurons -nous � produire, si, n��tant pas encore associ�s, nous ne produisons pas pour nous seuls ? Comment, apr�s nous avoir d�clar�s libres, peut-on nous imposer des conditions de vente, de louage et d��change, qui annulent notre libert� ? Un homme poss�de, en inscriptions sur l��tat, 2 oooo livres de rente. L�imp�t, � l�aide de la nouvelle progression, lui enl�vera 5 opioo. � ce taux, il lui est plus avantageux de retirer son capital, et de manger le fonds � la place du revenu. Donc, qu�on le rembourse.
Mais quoi ! Rembourser : l��tat ne peut �tre contraint au remboursement ; et s�il consent � racheter, ce sera au prorata du revenu net. Donc, une inscription de rente de 2 oooofr n�en vaudra plus que 10 000 pour le rentier, � cause de l�imp�t, s�il veut s�en faire rembourser par l��tat : � moins qu�il ne la divise en vingt lots, auquel cas elle lui rendrait le double. De m�me un domaine qui rapporte 5 oooofr de fermage, l�imp�t s�attribuant les deux tiers du revenu, perdra les deux tiers de son prix. Mais que le propri�taire divise ce domaine en cent lots et le mette aux ench�res, la terreur du fisc n�arr�tant plus les acqu�reurs, il pourra retirer l�int�gralit� du capital. En sorte qu�avec l�imp�t progressif, les immeubles ne suivent plus la loi de l�offre et de la demande, ne s�estiment pas d�apr�s leur revenu r�el, mais suivant la qualit� du titulaire. La cons�quence sera que les grands capitaux seront d�pr�ci�s, et la m�diocrit� mise � l�ordre du jour ; les propri�taires r�aliseront � la h�te, parce qu�il vaudra mieux pour eux manger leurs propri�t�s que d�en retirer une rente insuffisante ; les capitalistes rappelleront leurs fonds, ou ne les commettront qu�� des taux usuraires ; toute grande exploitation sera interdite, toute fortune apparente poursuivie, tout capital d�passant le chiffre du n�cessaire proscrit. La richesse refoul�e se recueillera en elle-m�me et ne sortira plus qu�en contrebande ; et le travail, comme un homme attach� � un cadavre, embrassera la mis�re dans un accouplement sans fin.
Les �conomistes qui con�oivent de pareilles r�formes n�ont-ils pas bonne gr�ce � se moquer des r�formistes ? Apr�s avoir d�montr� la contradiction et le mensonge de l�imp�t progressif, faut-il que j�en prouve encore l�iniquit� ? L�imp�t progressif, tel que l�entendent les �conomistes, et � leur suite certains radicaux, est impraticable, disais-je tout � l�heure, s�il frappe les capitaux et les produits : j�ai suppos� en cons�quence qu�il frapperait les revenus. Mais qui ne voit que cette distinction purement th�orique de capitaux, produits et revenus �, tombe devant le fisc, et que les m�mes impossibilit�s que nous avons signal�es reparaissent ici avec leur caract�re fatal ? Un industriel d�couvre un proc�d� au moyen duquel, �conomisant 2 opioo sur ses frais de production, il se fait 25 ooofr de revenu. Le fisc lui en demande 15. L�entrepreneur est donc oblig� de relever ses prix, puisque, par le fait de l�imp�t, son proc�d�, au lieu d��conomiser 2 opioo, n��conomise plus que 8. N�est-ce pas comme si le fisc emp�chait le bon march� ? Ainsi, en croyant atteindre le riche, l�imp�t progressif atteint toujours le consommateur ; et il lui est impossible de ne pas l�atteindre, � moins de supprimer tout � fait la production : quel m�compte ! C�est une loi d��conomie sociale que tout capital engag� doit rentrer incessamment � l�entrepreneur sous forme d�int�r�ts.
Avec l�imp�t progressif, cette loi est radicalement viol�e, puisque, par l�effet de la progression, l�int�r�t du capital s�att�nue au point de constituer l�industrie en perte d�une partie ou m�me de la totalit� dudit capital. Pour qu�il en f�t autrement, il faudrait que l�int��t des capitaux s�accr�t progressivement comme l�imp�t lui-m�me, ce qui est absurde. Donc, l�imp�t progressif arr�te la formation des capitaux ; de plus, il s�oppose � leur circulation. Quiconque, en effet, voudra acqu�rir un mat�riel d�exploitation ou un fonds de terre, devra, sous le r�gime de la progression contributive, consid�rer non plus la valeur r�elle de ce mat�riel ou de ce fonds, mais bien l�imp�t qu�il lui occasionnera ; de mani�re que si le revenu r�el est de 4 pioo, et que, par l�effet de l�imp�t ou la condition de l�acqu�reur, ce revenu doive se r�duire � 3, l�acquisition ne pourra avoir lieu. Apr�s avoir froiss� tous les int�r�ts et jet� la perturbation sur le march� par ses cat�gories, l�imp�t progressif arr�te le d�veloppement de la richesse, et r�duit la valeur v�nale au-dessous de la valeur r�elle ; il rapetisse, il p�trifie la soci�t�. Quelle tyrannie ! Quelle d�rision ! L�imp�t progressif se r�sout donc, quoi qu�on fasse, en un d�ni de justice, une d�fense de produire, une confiscation. C�est l�arbitraire sans limite et sans frein, donn� au pouvoir sur tout ce qui, par le travail, par l��pargne, par le perfectionnement des moyens, contribue � la richesse publique.
Mais � quoi bon nous �garer dans les hypoth�ses chim�riques, lorsque nous touchons le vrai ? Ce n�est pas la faute du principe proportionnel, si l�imp�t frappe avec une in�galit� si choquante les diverses classes de la soci�t� ; la faute en est � nos pr�jug�s et � nos moeurs. L�imp�t, autant que cela est donn� aux op�rations humaines, proc�de avec �quit�, pr�cision. L��conomie sociale lui commande de s�adresser au produit ; il s�adresse au produit. Si le produit se d�robe, il frappe le capital : quoi de plus naturel ? L�imp�t, devan�ant la civilisation, suppose l��galit� des travailleurs et des capitalistes : expression inflexible de la n�cessit�, il semble nous inviter � nous rendre �gaux par l��ducation et le travail, et, par l��quilibre de nos fonctions et l�association de nos int�r�ts, � nous mettre d�accord avec lui. L�imp�t se refuse � distinguer entre un homme et un homme : et nous accusons sa rigueur math�matique de la discordance de nos fortunes ! Nous demandons � l��galit� m�me de se plier � notre injustice !... n�avais-je pas raison de dire en commen�ant que, relativement � l�imp�t, nous �tions en arri�re de nos institutions ? Aussi, voyons-nous toujours le l�gislateur s�arr�ter, dans les lois fiscales, devant les cons�quences subversives de l�imp�t progressif, et consacrer la n�cessit�, l�immutabilit� de l�imp�t proportionnel. Car l��galit� du bien- �tre ne peut sortir de la violation du capital : l�antinomie doit �tre m�thodiquement r�solue, sous peine, pour la soci�t�, de retomber dans le chaos. L��ternelle justice ne s�accommode point � toutes les fantaisies des hommes : comme une femme que l�on peut outrager, mais que l�on n��pouse pas sans une solennelle ali�nation de soi-m�me, elle exige de notre part, avec l�abandon de notre �go�sme, la reconnaissance de tous ses droits, qui sont ceux de la science. L�imp�t, dont le but final, ainsi que nous l�avons fait voir, est la r�tribution des
improductifs �, mais dont la pens�e originaire fut une restauration du travailleur, l�imp�t, sous le r�gime du monopole, se r�duit donc � une pure et simple protestation, � une sorte d�acte extra-judiciaire dont tout l�effet est d�aggraver la position du salari�, en troublant le monopoleur dans sa possession. Quant � l�id�e de changer l�imp�t proportionnel en imp�t progressif, ou, pour mieux dire, de retourner la progression de l�imp�t, c�est une b�vue dont la responsabilit� tout enti�re appartient aux �conomistes. Mais la menace plane, dor�navant, sur le privil�ge. Avec la facult� de modifier la proportionnalit� de l�imp�t, le gouvernement a sous la main un moyen exp�ditif et s�r de d�poss�der, quand il voudra, les d�tenteurs de capitaux ; et c�est chose effrayante que de voir partout cette grande institution, base de la soci�t�, objet de tant de controverses, de tant de lois, de tant de cajoleries et de tant de crimes, la propri�t�, suspendue � l�extr�mit� d�un fil sur la gueule b�ante du prol�tariat.
III - Cons�quences d�sastreuses et in�vitables de l�imp�t.
Subsistances, lois somptuaires, police rurale et industrielle, brevets d�invention, marques de fabrique, etc.
M Chevalier s�adressait, en juillet 1843, au sujet de l�imp�t, les questions suivantes : "
1. demande-t-on � tous ou de pr�f�rence � une partie de la nation ?... etc. " � ces diverses questions, M. Chevalier fait la r�ponse que je vais rapporter, et qui r�sume tout ce que j�ai rencontr� de plus philosophique sur la mati�re : "
a � l�imp�t affecte l�universalit�, s�adresse � la masse, prend la nation en bloc ; toutefois, comme le pauvre est le plus nombreux, il le taxe volontiers, certain de recueillir davantage.
b � par la nature des choses, l�imp�t affecte quelquefois la forme de capitation, t�moin l�imp�t du sel.
c, d, e � le fisc s�adresse au travail autant qu�� la consommation, parce qu�en France tout le monde travaille ; � la propri�t� fonci�re plus qu�� la mobili�re, et � l�agriculture plus qu�� l�industrie.
f � par la m�me raison, nos lois ont peu le caract�re de lois somptuaires. "
Quoi ! Professeur, voil� tout ce que la science vous a indiqu� !
- � L�imp�t s�adresse � la masse, � dites-vous ; � il prend la nation en bloc �.
H�las ! Nous ne le savons que trop ; mais c�est cela m�me qui est inique, et dont on vous demande l�explication. Le gouvernement, lorsqu�il s�est occup� de l�assiette et de la r�partition de l�imp�t, n�a pu croire, n�a pas cru que toutes les fortunes fussent �gales ; cons�quemment il n�a pu vouloir, il n�a pas voulu que les cotes contributives le fussent. Pourquoi donc la pratique du gouvernement est-elle toujours l�inverse de sa th�orie ? Votre avis, s�il vous pla�t, sur ce cas difficile ? Expliquez, justifiez ou condamnez le fisc ; prenez le parti que vous voudrez, pourvu que vous en preniez un, et que vous disiez quelque chose. Souvenez-vous que ce sont des hommes qui vous lisent, et qu�ils ne sauraient passer � un docteur, parlant � ex cathedr� �, des propositions comme celle-ci : � le pauvre est le plus nombreux ; c�est pourquoi � l�imp�t le taxe volontiers, certain de recueillir � davantage �. Non, monsieur : ce n�est pas le � nombre � qui r�gle l�imp�t ; l�imp�t sait parfaitement que des millions de pauvres ajout�s � des millions de pauvres ne font pas un �lecteur. Vous rendez le fisc odieux en le faisant absurde : et je soutiens qu�il n�est ni l�un ni l�autre. Le pauvre paye plus que le riche, parce que la providence, � qui la mis�re est odieuse comme le vice, a dispos� les choses de telle fa�on, que le mis�rable d�t �tre toujours le plus pressur�. L�iniquit� de l�imp�t est le fl�au c�leste qui nous chasse vers l��galit�. Dieu ! Si un professeur d��conomie politique, qui fut autrefois un ap�tre, pouvait comprendre encore cette r�v�lation ! � Par la nature des choses, � dit M. Chevalier, � l�imp�t affecte quelquefois la forme d�une � capitation �.
Eh bien ! Dans quel cas est-il juste que l�imp�t affecte la forme d�une capitation ? Est-ce toujours, ou jamais ? Quel est le principe de l�imp�t ? Quel en est le but ? Parlez, r�pondez. Et quel enseignement, je vous prie, pouvons-nous tirer de cette remarque si peu digne d��tre recueillie, que � le fisc s�adresse au travail autant qu�� la consommation, � la propri�t� fonci�re plus qu�� la mobili�re, � l�agriculture plus qu�� l�industrie � ? Qu�importe � la science cette interminable constatation de faits bruts, si jamais, par votre analyse, une seule id�e n�en ressort ? Tous les pr�l�vements que l�imp�t, la rente, l�int�r�t des capitaux, etc., op�rent sur la consommation, entrent dans le compte des frais g�n�raux et font partie du prix de vente ; de sorte que c�est toujours, � peu de chose pr�s, le consommateur qui paye l�imp�t : nous savons cela. Et comme les denr�es qui se consomment davantage sont aussi celles qui rendent le plus, il arrive n�cessairement que ce sont les plus pauvres qui sont les plus charg�s : cette cons�quence, comme la premi�re est in�vitable. Que nous importent donc, encore une fois, vos distinctions fiscales ? Quel que soit le classement de la mati�re imposable, comme il est impossible de taxer le capital au del� du revenu, le capitaliste sera toujours favoris�, pendant que le prol�taire souffrira iniquit�, oppression. Ce n�est pas la r�partition de l�imp�t qui est mauvaise, c�est la r�partition des biens. M. Chevalier ne peut l�ignorer : pourquoi donc M. Chevalier, dont la parole aurait plus d�autorit� que celle d�un �crivain suspect de n�aimer pas l�ordre de choses, ne le dit-il pas ? De 1806 � 1811 � cette observation, ainsi que les suivantes, est de M. Chevalier � la consommation annuelle du vin � Paris �tait de 160 litres par personne : aujourd�hui, elle n�est plus que de 95. Supprimez l�imp�t, qui est de 3 o� 35 c par litre chez le d�taillant ; et la consommation du vin remontera bient�t de 95 litres � 2 oo ; et l�industrie vinicole, qui ne sait que faire de ses produits, aura un d�bouch�. -gr�ce aux droits mis � l�importation des bestiaux, la viande a diminu� pour le peuple dans une proportion analogue � celle du vin ; et les �conomistes ont reconnu avec effroi que l�ouvrier fran�ais rendait moins de travail que l�ouvrier anglais, parce qu�il �tait moins nourri.
Par sympathie pour les classes travailleuses, M. Chevalier voudrait que nos manufacturiers sentissent un peu l�aiguillon de la concurrence �trang�re. Une r�duction du droit sur les laines de 1 fr par pantalon laisserait dans la poche des consommateurs une trentaine de millions, la moiti� de la somme n�cessaire pour l�acquittement de l�imp�t du sel. - 2 o centimes de moins sur le prix d�une chemise produiraient une �conomie probablement �gale � ce qu�il faut pour tenir sous les armes un corps de vingt mille hommes. Depuis quinze ans la consommation du sucre s�est �lev�e de 53 millions de kilogrammes � 11 8 ; ce qui donne actuellement une moyenne de (..) par personne. Ce progr�s d�montre que le sucre doit �tre rang� d�sormais avec le pain, le vin, la viande, la laine, le coton, le bois et la houille, parmi les choses de premi�re n�cessit�. Le sucre est toute la pharmacie du pauvre : serait-ce trop que d��lever la consommation de cet article de (..) par personne � 7 ? Supprimez l�imp�t, qui est de 49 fr 5 oc les 100 kil, et votre consommation doublera. Ainsi, l�imp�t sur les subsistances agite et torture en mille mani�res le pauvre prol�taire : la chert� du sel nuit � la production du b�tail ; les droits sur la viande diminuent encore la ration de l�ouvrier. Pour satisfaire en m�me temps � l�imp�t et au besoin de boissons ferment�es qu��prouve la classe travailleuse, on lui sert des m�langes inconnus au chimiste, autant qu�au brasseur et au vigneron. Qu�avons-nous encore besoin des prescriptions di�t�tiques de l��glise ? Gr�ce � l�imp�t, toute l�ann�e est car�me pour le travailleur ; et son d�ner de p�ques ne vaut pas la collation du vendredi-saint de monseigneur. Il y a urgence d�abolir partout l�imp�t de consommation, qui ext�nue le peuple et qui l�affame : c�est la conclusion des �conomistes aussi bien que des radicaux.
Mais si le prol�taire ne je�ne afin de nourrir C�sar, qu�est-ce que C�sar mangera ? Et si le pauvre ne coupe de son manteau pour couvrir la nudit� de C�sar, qui est-ce qui rev�tira C�sar ? Voil� la question, q
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